Conception & Réalisation :
Point Cédric Informatique (pci)
40 rue du Général de Gaulle
19200 USSEL
Tél : 05.55.46.18.07
Dirigeant : Contensouzas Cédric
RCS TULLE : 484 749 908 - APE : 9511Z
Propriété :
LES CHALETS DU BORD DU LAC
MAURIANGE JOEL
Pont de Pellachal
19160 NEUVIC
SIRET 43948315700012
RCS Tulle 439 483 157
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L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la Mairie est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, respect du droit d'auteur,
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